Textes professionnels
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Sont répertoriés sur cette page lesprincipaux textes réglementaires sur les formations paramédicales.
Chaque texte est accompagné d'un lien vous permettant de consulter l'intégrale du texte en question.
FORMATION DES INFIRMIERS ANESTHÉSISTES (IADE)
FORMATION DES INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIRE (IBODE)
FORMATION DES AIDES SOIGNANTS (AS)
FORMATION DES AUXILIAIRES DE PUERICULTURE (AP)
FORMATION DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE (MERM)
REFORME DU SYSTEME DE SANTE
- LA LOI DITE HOPITAL PATIENT SANTE TERRITOIRE LOI N° 2009-879 du 21 juillet 2009
FORMATIONDES INFIRMIERS IDE
-1-CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES INSTITUTS DEFORMATION EN SOINS INFIRMIERS préparant au diplôme d'état d'infirmier.
- -Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'état d'infirmier:
Texte en PDF
Texte : Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier et ses annexes (Référentiels d'activités, de compétences, de formation, répartition des UE, les UE, le portfolio pour les stages)
CONTENU
-Document synthétique sur les nouvelles conditions d'accès - les épreuves de sélection-conseils pour se préparer aux épreuves.
- -Dispenses de scolarité susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme étranger d'infirmier sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme français d'Etat d'infirmier et autres dispenses, consulter l'Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'état d'infirmier
CONTENU
-les conditions d'accès et les épreuves de sélection pour les infirmiers possédant un diplôme étranger qui ne peuvent bénéficier des dispositions applicables aux membres de la CEE et qui doivent se présenter à des épreuves de sélection et autres dispenses
-2-PROGRAMME DES ÉTUDES
- Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'état d'infirmier et annexes à paraitre (le 07/08/09)
- Arrêté du21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts deformation paramédicaux:
-3-ÉVALUATION AU COURS DE LA FORMATION
- Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'état d'infirmier
-4-LA PROFESSION D'INFIRMIER
- LOIn° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers :
- Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositionsréglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. Chercher à partir de l'article R.4311-1:
CONTENU
L'exercice de la profession est défini notamment avec les règles et les actes professionnels.
FORMATIONDES PUÉRICULTRICES
- Arrêté du 12/12/1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'état de puéricultrice et au fonctionnement des écoles:
FORMATIONDES INFIRMIERS ANESTHÉSISTES (IADE)
- Arrêtédu 17/01/2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'état d'infirmier anesthésiste:
CONTENUS :
-Missions des écoles d' IADE
-Agrément des écoles
-Direction et enseignement
-Conditions générales d'admission
-Scolarité
-Diplôme d' IADE
-Fonctionnement des instituts
FORMATIONDES INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIRE (IBODE)
- Arrêtédu 22/10/2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'état d'infirmier de bloc opératoire:
CONTENUS :
-Missions des écoles d' IBODE
-Agrément des écoles
-Direction et enseignement
-Conditions générales d'admission
-Scolarité
-Diplôme d' IBODE
-Fonctionnementdes instituts
FORMATIONDES AIDES SOIGNANTS (AS)
- Arrêtédu 22/10/2005 relatif au diplôme professionnel d'AS
CONTENUS :
-Conditions d'accès à la formation
-Contenu et organisation pédagogique de la formation
-Organisation des épreuves de certification
-Fonctionnement des instituts de formation.
- Arrêtédu 08/02/2007 modifiant l'arrêté du 22/10/2005 relatif au diplôme professionnel d'AS.
- Circulaire n° DGS /SD2C/2007/71 du 19/02/2007 relative à la mise en œuvre de la réforme des études conduisant au diplôme professionnel d'AS.
FORMATIONDES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE (AP)
- Arrêté du 16/01/2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'AP:
CONTENUS :
-Conditions d'accès à la formation
-Contenu et organisation pédagogique de la formation
-Organisation des épreuves de certification
-Fonctionnement des instituts de formation.
FORMATIONDES CADRES DE SANTÉ
- Décret n° 95-926 du 18/08/1995 portant création d'un diplôme de cadre de santé, version consolidée au 23/08/2008:
- Arrêté du 18/08/1995 relatif au diplôme de cadre de santé, l'annexe I présente le programme de formation et l'annexe II, les évaluations:
- Arrêté du 16/08/1999 modifiant l'arrêté du 18/08/1995 relatif au diplôme de cadre de santé:
- Circulaire n° DGS /PS3 n° 99-508 du 25/08/1999 relative au diplôme de cadre de santé:
[en savoir plus]
FORMATIONDES MANIPULATEURS D'ÉLECTRORADIOLOGIE MEDICALE (MERM)
I TEXTES SUR LA FORMATION ENIFMEM : Instituts de formation des Manipulateurs d'Electroradiologie Médicale.
I-1-Arrêté du23 décembre 1987 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AUX DIPLOMESD'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE,DE LABORANTIN D'ANALYSES MEDICALES, DE MANIPULATEURD'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE, DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE, DE PEDICURE-PODOLOGUEET DE PSYCHOMOTRICIEN :
CONTENU
-Ce texteprésente les modalités des épreuves d'admission dans les IFMEM :
Cet Arrêté a étémodifié par : les Arrêtés du 22/02/88, du 21/12/92 et du 11/08/95.
I-2-Arrêtédu 01 août 1990 ( NOR SPSP9001317A ) modifié relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale :
CONTENU
-Déroulement dela scolarité, enseignements dispensés et évaluations, épreuves du diplômed'Etat :
Cet arrêté du 1août 1990 est aussi modifié par les Arrêtés 25 avril 1991, 26 mai 1992 etdu 7 février 1995.
I-3-Décret67-540 du 26 juin 1967 portant création du Diplôme d'Etat de MERM (modifiépar le décret 87-1042 et le décret 90-705).
II DÉFINITION ET EXERCICE DE LA PROFESSION DE MERM
II-1-Code de la Santé Publique,Titre V, Chapitre 1er, Article L 4351-1 et les suivants, ils définissent la profession :
II-2-Code de la Santé Publique,Chapitre 1er , Section 1, Article R 4351-1 et les suivants, ils définissent les actes professionnels :
